7. Notification du contrat

  • Sur le menu horizontal, cliquer sur « Marché ».
  • Cliquer sur « Notification du contrat » sur le menu à gauche.
  • Pour faciliter la recherche, consulter la liste des marchés et choisir le critère de sélection (type de commande, N° d'AO, Date du traitement...).
  • Choisir l’AO concernée et cliquer sur objet du marché pour insérer les informations sur le marché.

  • Faire la Vérification des informations avant la conclusion.
  • Sélectionner le type dans la liste et saisir le contenu puis « Enregistrer » et confirmer pour envoyer projet de contrat à l’acheteur public.
  • Suite à la remise du contrat par le fournisseur, le responsable e contrat doit vérifier sur le système ce qui suit :
  • NB : dans le cas où la réception se fait en ligne, cliquer sur « Consulter le cautionnement en ligne »
  • Le paiement des frais d’enregistrement : le responsable e contrat va sélectionner l’état de paiement des frais d’enregistrement « payé ou non payé ».
  • Cliquer sur « Fautif ou non » pour vérifier l’état du fournisseur à cette étape de signature du contrat.

  • Cliquer sur « Signer » » pour signer le marché.
    Cliquer sur « Annuler le marché » pour annuler le marché.
    Cliquer sur «Modifier » pour modifier le marché.
    Cliquer sur «Liste » pour retourner à la liste du marché.
  • • Clique sur « Signer » et « confirmer » pour envoyer le projet du contrat au fournisseur.


  • Cliquer sur « Imprimer » » pour imprimer le contrat du marché.
    Cliquer sur « Consulter le cautionnement en ligne » » pour faire la vérification du cautionnement en ligne.
    Cliquer sur « Liste » » pour retourner à la liste de contrat du marché.